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Brevet européen · EP4086491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086491
Numéro de demande
EP22171236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
9 nov. 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 17/06 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 12/08 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
Priorité
DE 102021002304 03.05.2021
DE 102021002454 10.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Suttner GmbH

Alkenbrede 1, 32657 Lemgo, DE

Inventeur

Mertin, Iwan

32049 Herford, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.