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Brevet européen · EP4086536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086536
Numéro de demande
EP22164843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
9 nov. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 1/06 (2006.01)
F25B 6/04 (2006.01)
F25B 40/02 (2006.01)
F25B 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201662331313 P 03.05.2016
Divisionnaire de
EP17722274
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Carrier Corporation

13995 Pasteur Blvd., Palm Beach Gardens, FL 33418, US

Inventeur

ELSHERBINI, Abdelrahman I.

East Hartford, 06108, US

VERMA, Parmesh

East Hartford, 06108, US

COGSWELL, Frederick J.

East Hartford, 06108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.