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Brevet européen · EP4086585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086585
Numéro de demande
EP20931806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
13 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
H05K 3/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/017862 24.04.2020
Publication PCT
WO2021/215013 28.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Harmonic Drive Systems Inc.

25-3, Minamioi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

UENO Shintaro

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

KATO Yuki

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

SHIBAHARA Yoshinori

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.