POSITIONSCODIERER
Brevet européen · EP4086586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086586
- Numéro de demande
- EP21305571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2021
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01D 5/245 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
Launay, Maxime
53800 Renaze, FR
Karciauskas, Pierre
53200 Chateau Gontier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.