SENSORGEHÄUSE
Brevet européen · EP4086590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086590
- Numéro de demande
- EP22000118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2022
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)H03K 17/95 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021002336 04.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Drebes, Patrick
68199 Mannheim, DE
Freund, Thomas
68199 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.