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Brevet européen · EP4086604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086604
Numéro de demande
EP22179672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2017
Publié
9 nov. 2022
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
G01F 1/34 (2006.01)
G01F 1/76 (2006.01)
G01N 1/02 (2006.01)
G01N 1/24 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201662375274 P 15.08.2016
US 201615243403 22.08.2016
Divisionnaire de
EP17841813
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 4 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  6. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Veltek Associates, INC.

Veltek Associates, Inc.

15 Lee Boulevard, Malvern, Pennsylvania 19355-1234, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vellutato, Arthur L., Jr.

West Chester, 19380, US

Churchvara, Jeffrey

Downingtown, 19335, US

Kocher, Nathan G.

Glen Mills, 19342, US

Phillips, Mark A.

King of Prussia, 19406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.