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Brevet européen · EP4086609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086609
Numéro de demande
EP22171340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
9 nov. 2022
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 3/32 (2006.01)
Priorité
DE 102021111641 05.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Inventeur

Storch, Georg

95100 Selb, DE

Tschöpel, Jürgen

95659 Arzberg, DE

Gschwendtner, Reinhard

95615 Marktredwitz, DE

Wurpts, Wiebold

29690 Schwarmstadt, DE

Dinges, Kai

29690 Grethem, DE

Luhmann, Claas

30916 Isernhager, DE

Lauer, Stephan

30900 Wedemark, DE

Neumann, Georg

95173 Schönwald, DE

Zier, Marco

95686 Fichtelberg, DE

Hilmer, Markus

31275 Lehrte, DE

Biermann, Patrick

30926 Seelze, DE

Faulhammer, Leonhard

95100 Selb, DE

Bellmann, Michel

30900 Wedemark, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.