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Brevet européen · EP4086682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086682
Numéro de demande
EP22173999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 202063022635 P 11.05.2020
US 202016889205 01.06.2020
Divisionnaire de
EP20210632
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 6 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

POE, Charles

Mountain View, 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.