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Brevet européen · EP4086705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086705
- Numéro de demande
- EP22177229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2019
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G03G 9/08 (2006.01)G03G 9/087 (2006.01)G03G 9/097 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018247032 28.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19219786
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HASHIMOTO, Yasuhiro
Ohta-ku, 146-8501, JP
HOTTA, Yojiro
Ohta-ku, 146-8501, JP
NISHIKAWA, Koji
Ohta-ku, 146-8501, JP
FURUI, Takaaki
Ohta-ku, 146-8501, JP
NOMURA, Shotaro
Ohta-ku, 146-8501, JP
NAGASHIMA, Yuujirou
Ohta-ku, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.