STEUERUNG EINER KÜHLUNG UND/ODER HEIZUNG
Brevet européen · EP4086724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086724
- Numéro de demande
- EP21203882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2021
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 21171787 03.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Langemeyer, Stefan
90489 Nürnberg, DE
Baumgärtner, Thomas
91056 Erlangen, DE
Gwerder, Markus
6312 Steinhausen
Schütz, Thomas
90765 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.