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Brevet européen · EP4086932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086932
Numéro de demande
EP20910337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
H01H 13/83 (2006.01)
H01H 13/06 (2006.01)
H01H 3/50 (2006.01)
H01H 19/11 (2006.01)
Priorité
KR 20200000593 03.01.2020
Demande PCT
PCT/KR2020/019479 31.12.2020
Publication PCT
WO2021/137653 08.07.2021
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

KIM, Yong Beom

Incheon 22003, KR

KIM, Joon Seog

Seongnam-si Gyeonggi-do 13625, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.