OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4086962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086962
Numéro de demande
EP22171581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
9 nov. 2022
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
H01L 31/00 (2006.01)
G01S 17/10 (2020.01)
Priorité
US 202163183664 P 04.05.2021
US 202217729393 26.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Artilux Inc.

101 Jefferson Drive, Menlo Park, CA 94025, US

Inventeur

LIU, Yu-Hsuan

30288 Zhubei, TW

LU, Yen-Cheng

30288 Zhubei, TW

CHIANG, Jung-Chin

30288 Zhubei, TW

NA, Yun-Chung

30288 Zhubei, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.