ELEKTROMOTOREINHEIT

Brevet européen · EP4087100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087100
Numéro de demande
EP19958210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2019
Publié
9 nov. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 9/19 (2006.01)
H02K 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2019/001415 30.12.2019
Publication PCT
WO2021/136952 08.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR Co., Ltd.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

13-15 Quai Le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

ASAKURA, Daisuke

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

MIKATI, Karim

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.