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Brevet européen · EP4087103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087103
- Numéro de demande
- EP21171873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2021
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02K 49/04 (2006.01)B60L 13/00 (2006.01)B60L 13/10 (2006.01)B60L 13/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
JULEN, Eric
8052 Zürich
VINZENS, Martin
8050 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.