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Brevet européen · EP4087113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087113
Numéro de demande
EP21172502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
9 nov. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02M 7/483 (2007.01)
H02M 7/487 (2007.01)
H02M 3/156 (2006.01)
H02M 3/158 (2006.01)
H02M 3/155 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.