SÉLECTION D'UNE TRANCHE DE RÉSEAU RELATIVE À UNE APPLICATION

Brevet européen · EP4087305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087305
Numéro de demande
EP22180616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2018
Publié
9 nov. 2022
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 67/1097 (2022.01)
H04W 24/02 (2009.01)
H04W 48/18 (2009.01)
H04W 48/16 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
H04L 41/0859 (2022.01)
H04L 41/0897 (2022.01)
H04L 41/5051 (2022.01)
H04L 41/50 (2022.01)
H04W 48/14 (2009.01)
H04W 60/04 (2009.01)
Priorité
FR 1754875 01.06.2017
Divisionnaire de
EP18749414
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

ORANGE

Orange

111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

CHATRAS, Bruno

92326 Châtillon cedex, FR

TSANG KWONG U, Steve

92326 Châtillon cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.