RASEN- ODER GARTENPFLEGEGERÄT UND ENTSPRECHENDES SYSTEM
Brevet européen · EP4087385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087385
- Numéro de demande
- EP21738903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)B05B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202062958128 P 07.01.2020US 202062991980 P 19.03.2020US 202063058945 P 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050010 07.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/138741 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
SABTI, Ali
Kleinburg, Ontario L4H 3Z4, CA
ANTCHAK, John R.
Aurora, Ontario L4G 2L8, CA
PORAT, Alexander
Thornhill, Ontario L4J 7S2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.