FLEXIBLE HEIZUNG UND ELEKTRONIK
Brevet européen · EP4087425 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087425
- Numéro de demande
- EP20830237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2020
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)H05B 6/10 (2006.01)H05B 3/58 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)H05K 1/16 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 20150990 09.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087408 21.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/140018 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.