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Brevet européen · EP4087480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087480
- Numéro de demande
- EP21701219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/15 (2006.01)A61B 5/155 (2006.01)A61B 5/154 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61M 5/42 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024619 07.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050122 06.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140116 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 2 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
2597 EZ 'S-GRAVENHAGE, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3533 AB UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
3526 KS UTRECHT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.