SYSTEM ZUM EINSETZEN EINES MARKNAGELS
Brevet européen · EP4087506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087506
- Numéro de demande
- EP21700231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 202016736400 07.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050068 06.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140445 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.