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Brevet européen · EP4087529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087529
- Numéro de demande
- EP21703977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61H 35/04 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)B65D 83/30 (2025.01)A61H 33/02 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000000160 08.01.2020IT 202000001048 U 04.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050094 07.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140461 15.07.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Mezzoli, Giorgio
48022 Lugo (RA), IT
Rani, Maria
48022 Lugo (RA), IT
Inventeur
Mezzoli, Giorgio
48022 Lugo (RA), IT
Rani, Maria
48022 Lugo (RA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.