TABLETTIERUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4087724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087724
- Numéro de demande
- EP21702710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B30B 11/00 (2006.01)B30B 11/08 (2006.01)B30B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000000112 08.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050088 07.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140455 15.07.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
CONSOLI, Salvatore Fabrizio
40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT
CORONA, Marco
40059 Villafontana di Medicina (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.