SPERRLAMINAT UND IMPLEMENTIERUNGEN DAVON

Brevet européen · EP4087736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087736
Numéro de demande
EP21795019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 33/00 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
IN 202021042871 01.10.2020
Demande PCT
PCT/IN2021/050952 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/070214 07.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  5. 20 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

Nair, Hariharan Krishnan

C403, Blue Oasis I, Blue Empire Complex Ekta Nagar, Kandivali W, Mumbai 400067, IN

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

POZHAL VENGU, Gurunath

Bangalore 560048, IN

NAIR, Hariharan Krishnan

Mumbai 400067, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.