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Brevet européen · EP4087742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087742
- Numéro de demande
- EP21700014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 21/02 (2006.01)B60G 7/02 (2006.01)B60G 9/00 (2006.01)B60G 11/27 (2006.01)B60G 11/46 (2006.01)B62D 21/10 (2006.01)B62D 21/11 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024646 10.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050086 05.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140100 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
AALDERINK, Derk, Geert
7245 NV LAREN, NL
TEN HOOR, Adriaan, Hendrik, Gerard
7326 DG APELDOORN, NL
SCHRIER, Tom
7323 TE APELDOORN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.