STABILISATOR FÜR BOOTE

Brevet européen · EP4087776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087776
Numéro de demande
EP20841783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2020
Publié
16 nov. 2022
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B63B 39/06 (2006.01)
Priorité
IT 202000000130 08.01.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/062503 29.12.2020
Publication PCT
WO2021/140409 15.07.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Tarulli, Diego

56125 Pisa, IT

Inventeur

Tarulli, Diego

56125 Pisa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.