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Brevet européen · EP4087782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087782
Numéro de demande
EP21702427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 27/06 (2006.01)
B64D 27/24 (2024.01)
B60L 50/50 (2019.01)
Priorité
CH 1032020 29.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/051720 26.01.2021
Publication PCT
WO2021/151873 05.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 26 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2024

  5. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

EVEN, Detlev, Matthias

Kailua, 96734, US

DUMMEL, Andreas, Wilfried

85662 Hohenbrunn, DE

HETTENKOFER, Johann, Werner

85521 Ottobrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.