TRANSPORTBÜGEL FÜR EINEN GITTERROST
Brevet européen · EP4087789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087789
- Numéro de demande
- EP21726039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 19/30 (2006.01)B65D 19/40 (2006.01)B65D 71/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020106570 11.03.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100227 08.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/180273 16.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
MEISER, Wolfgang
66119 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.