ABSTELLVORRICHTUNG MIT TORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4087997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087997
- Numéro de demande
- EP20796768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/92 (2006.01)E06B 3/44 (2006.01)E05F 15/665 (2015.01)E05F 15/67 (2015.01)E05F 15/668 (2015.01)E05D 15/18 (2006.01)E05D 15/24 (2006.01)E06B 11/02 (2006.01)E04H 6/06 (2006.01)E05D 15/16 (2006.01)E05B 63/14 (2006.01)E05B 65/08 (2006.01)E05C 7/00 (2006.01)E06B 3/70 (2006.01)E05F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020100418 10.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079710 22.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/139908 15.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
MELDER, Dieter
86842 Türkheim, DE
KARTHEININGER, Philipp
87748 Fellheim, DE
FÄSSLER, Norbert
88430 Haslach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.