KUPPLUNGSSCHUTZ FÜR EIN ROTIERENDES ELEMENT
Brevet européen · EP4088040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088040
- Numéro de demande
- EP21711738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16D 3/84 (2006.01)F01D 25/14 (2006.01)F24F 1/028 (2019.01)
- Priorité
- EP 20290030 17.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054300 22.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/185533 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 30 août 2024
Transféré
- Titulaire
- Siemens Energy Industrial Turbomach inery Le Havre S.A.S., Cedex 7013, 31 Boulevard Winston Churchill, 76600 Le Havre, France → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 2 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dresser-Rand SAS, Cedex 7013, 31 Boulevard Winston Churchill, 76600 Le Havre, France → Siemens Energy Industrial Turbomach inery Le Havre S.A.S., Cedex 7013, 31 Boulevard Winston Churchill, 76600 Le Havre, France
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
27210 Saint Maclou, FR
29200 Brest, FR
76930 Octville sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.