GASBRENNER UND HEIZGERÄT

Brevet européen · EP4088064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088064
Numéro de demande
EP20833916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
16 nov. 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
NL 2024623 08.01.2020
NL 2026850 09.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/087802 23.12.2020
Publication PCT
WO2021/140036 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

22, J.C. Van Markenstraat, 9403 AS Assen, NL

Inventeur

VAN VLIET, Gerben

9403 AS Assen, NL

FOLKERS, Geert

9403 AS Assen, NL

BUS, Marc

9403 AS Assen, NL

TASHACORI, Parsa

9403 AS Assen, NL

GUPTA, Harshit

9403 AS Assen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.