VERFAHREN UND SYSTEM ZUM ABRUFEN EINES OPTISCHEN PARAMETERS EINER OPHTHALMISCHEN LINSE

Brevet européen · EP4088095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088095
Numéro de demande
EP21700204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01M 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 20305009 09.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050278 08.01.2021
Publication PCT
WO2021/140204 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

HAMLAOUI, Samy

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

CALEFF, Florian

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

GUEU, Stéphane

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

SUSSET, Arnaud

94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES, FR

MURADORE, Fabien

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

WANG, Ning

Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.