STROMMESSSYSTEM

Brevet européen · EP4088123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088123
Numéro de demande
EP21700396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
Priorité
EP 20151245 10.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050312 08.01.2021
Publication PCT
WO2021/140226 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 23 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

LEM International SA

Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

COUTELLIER, Damien

01700 Miribel, FR

LABBE, Arnaud

73410 St. Girod, FR

LEKDIM, Atef

69100 Villeurbanne, FR

TOURNILHAC, Albert

26330 Châteauneuf-de-Galaure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.