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Brevet européen · EP4088137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088137
Numéro de demande
EP21702355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/4863 (2020.01)
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 17/894 (2020.01)
Priorité
US 202016735787 07.01.2020
Demande PCT
PCT/US2021/070009 07.01.2021
Publication PCT
WO2021/142487 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

SMITH, Elliot

Auburn Hills, Michigan 48326, US

MASUR, Jan Michael

Auburn Hills, Michigan 48326, US

MEHR, Wilfried

Auburn Hills, Michigan 48326, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.