SCHARNIER MIT VERSTELLBARER ACHSE
Brevet européen · EP4088170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088170
- Numéro de demande
- EP20743462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2020
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202062957641 P 06.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/040031 28.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/141626 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
HILLYERD, Anthony E.
Redmond, Washington 98052, US
YEE, Christina Ashley
Redmond, Washington 98052, US
SINGLA, Aseem
Redmond, Washington 98052, US
MCLAUGHLIN, Robyn Rebecca Reed
Redmond, Washington 98052, US
SCHOECK, Kaitlyn Marley
Redmond, Washington 98052, US
WANG, Hua
Redmond, Washington 98052, US
DHONDT, Daniel
Redmond, Washington 98052, US
BITZ, Brian David
Redmond, Washington 98052, US
GAULT, Joseph Benjamin
Redmond, Washington 98052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.