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Brevet européen · EP4088518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088518
Numéro de demande
EP21704056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 56/00 (2009.01)
H04W 92/18 (2009.01)
Priorité
US 202062959661 P 10.01.2020
US 202117144642 08.01.2021
Demande PCT
PCT/US2021/012857 09.01.2021
Publication PCT
WO2021/142386 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM INCORPORATED

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

WU, Shuanshuan

San Diego, California 92121, US

BALASUBRAMANIAN, Anantharaman

San Diego, California 92121, US

GULATI, Kapil

San Diego, California 92121, US

SARKIS, Gabi

San Diego, California 92121, US

NGUYEN, Tien Viet

San Diego, California 92121, US

BAGHEL, Sudhir Kumar

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.