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Brevet européen · EP4088604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088604
Numéro de demande
EP22173275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/11 (2006.01)
A41D 31/102 (2019.01)
A41D 31/14 (2019.01)
Priorité
IT 202100012506 14.05.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Dainese S.p.A.

Via Louvigny, 35, 36064 Colceresa (Vicenza), IT

Inventeur

ZORZIN, Giovanni

36064 Colceresa (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.