KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP4088606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088606
- Numéro de demande
- EP21738768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 27/02 (2006.01)A41D 31/06 (2019.01)A41D 31/18 (2019.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/12 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)A41D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020003111 10.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000431 08.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/141102 15.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIRAISHI Atsushi
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
SAKURAI Hiroki
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
NAKAMITSU Junji
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.