VESTE À MANCHES LONGUES INTÉGRANT UNE PAIRE DE GANTS
Brevet européen · EP4088607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088607
- Numéro de demande
- EP22172806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A41D 27/20 (2006.01)A41D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5312021 11.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 29 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.