BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4088612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088612
- Numéro de demande
- EP22183962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2016
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)B65H 75/34 (2006.01)
- Priorité
- CN 201510995848 25.12.2015
- Divisionnaire de
- EP16877535
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 7 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.03.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Chen, Chin-Chu
Taichung 43445, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.