TRAGRAHMEN FÜR EIN TABLAR
Brevet européen · EP4088619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088619
- Numéro de demande
- EP22169930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/02 (2006.01)A47B 88/90 (2017.01)A47B 96/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021112371 12.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Brockschmidt, Friedhelm
49179 Ostercappeln, DE
Dr. Buschermöhle, Hermann
49593 Bersenbrück, DE
Storck, Holger
49401 Damme, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.