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Brevet européen · EP4088691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088691
Numéro de demande
EP22183126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2015
Publié
16 nov. 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
EP 14188714 13.10.2014
EP 14196855 08.12.2014
Divisionnaire de
EP15791513
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

DELALOYE, Stephane

8180 Bulach

HEFTI, Jean-Luc

1400 Cheseaux-Noreaz

LOMBARDI, Fabien

1024 Ecublens

SIMONIN, Pierre

25650 Montflovin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.