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Brevet européen · EP4088761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088761
- Numéro de demande
- EP22173099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202163187939 P 13.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
PERETZ, Shai
6299622 Tel-Aviv, IL
BEN-DAVID, Ori
6311507 Tel-Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.