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Brevet européen · EP4088764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088764
Numéro de demande
EP22172246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
IT 202100012020 11.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 8 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

STEVANATO GROUP S.P.A.

Via Molinella, 17, 35017 Piombino Dese (PD), IT

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

COHEN, Philip Jake

Hendon, London, NW4 1AE, GB

PENROSE, Frances Anne

Ely, Cambridgeshire, CB7 4HJ, GB

DEVINE, Conor

Cambridge, CB4 1DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.