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Brevet européen · EP4088801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088801
Numéro de demande
EP22170189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/15 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/153 (2006.01)
Priorité
DE 102021002511 12.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

Braune, Martin

66130 Brebach-Fechingen, DE

Röder, Dirk

66123 Saarbrücken, DE

Sakraschinsky, Michael

66386 St. Ingbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.