KUGELSCHAFTFRÄSER

Brevet européen · EP4088845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088845
Numéro de demande
EP21738707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020002442 09.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000500 08.01.2021
Publication PCT
WO2021/141116 15.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

MOLDINO Tool Engineering, Ltd.

4-31-11, Ryogoku Sumida-ku, Tokyo 130-0026, JP

Inventeur

IHARADA, Yuki

Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.