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Brevet européen · EP4088863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088863
- Numéro de demande
- EP22172747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 23/06 (2006.01)B24B 27/00 (2006.01)B24B 55/00 (2006.01)B24B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- TW 110117525 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
TSAI, Min-Hsu
40768 Taichung, TW
CHEN, Yu-Da
40768 Taichung, TW
HO, Ching-Chih
40768 Taichung, TW
CHEN, Bo-Jhuang
40768 Taichung, TW
CHAN, Yu-Ming
40768 Taichung, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.