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Brevet européen · EP4088880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088880
Numéro de demande
EP21382966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 26 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.02.2024

  5. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

Moreno Lorente, Luis Enrique

28911 Leganés - Madrid, ES

Sabin Copaci, Dorin

28911 Leganés - Madrid, ES

Crespo Bartolomé, Sara

28042 MADRID, ES

Perez Gil de la Serna, Juan Manuel

28042 MADRID, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.