ANLAGE ZUR BEARBEITUNG VON KERAMIK- ODER STEINPLATTEN

Brevet européen · EP4088929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088929
Numéro de demande
EP22166431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
23 août 2023
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 39/00 (2006.01)
E04C 2/06 (2006.01)
Priorité
IT 202100011837 10.05.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Mectiles Italia S.r.l.

Strada Statale 467, 106, 42013 Casalgrande (RE), IT

Inventeur

LOTTI, Giovanni

I-42013 CASALGRANDE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.