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Brevet européen · EP4088985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088985
Numéro de demande
EP22171988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62B 7/00 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
B62B 9/12 (2006.01)
Priorité
DE 102021112281 11.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Beger, Oliver

84030 Ergolding, DE

Inventeur

Beger, Udo

84034 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.