SPULE
Brevet européen · EP4089019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089019
- Numéro de demande
- EP22172308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65B 13/18 (2006.01)B65B 13/28 (2006.01)E04G 21/12 (2006.01)B65B 13/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015145282 22.07.2015JP 2015145286 22.07.2015JP 2016136066 08.07.2016
- Divisionnaire de
- EP16827826
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 19 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.